Actes administratifs

La Direction des affaires juridiques est responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques de l’ENS Paris-Saclay. A ce titre, elle a pour mission de réceptionner les demandes d’accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques ; réceptionner les éventuelles réclamations et veiller à leur instruction ; assurer la liaison entre l’ENS Paris-Saclay et la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). »

Filtrer par

Liste des membres du Conseil d'administration

Publié le 18/09/2018 - Mis à jour le 18/09/2018
Actualisation des membres du Conseil d'administration

Conseil scientifique en formation restreinte du 6/04/16

Publié le 04/05/2016 - Mis à jour le 04/05/2016
Election président du CSR
Demande de renouvellement d'éméritat
Dossiers HDR
Recrutement EC - campagne 2016