Mentions légales

Conception du site institutionnel

• Conception et intégration graphique du site institutionnel : Intuitiiv™ Secteur Public / ENS Paris Saclay
• Charte graphique : Jérôme Foubert
• Conception et réalisation technique : Intuitiiv™ Secteur Public
• Élaboration et mise à jour des contenus : Service Communication, services, départements et laboratoires de l'ENS Paris-Saclay
• Photographies : sauf mention particulière, les clichés ont été réalisés par l'ENS Paris-Saclay (Service communication)
• Maintenance corrective et évolutive : Intuitiv™ Interactive

Logiciel mis en œuvre

Drupal est un système de gestion de contenu libre et open source. Le site donne accès à des sites de départements d'enseignement et de laboratoires de recherche susceptibles de relever d'autres technologies.

Nom de domaine

Le nom de domaine est la propriété exclusive de l'ENS Paris-Saclay.
La réservation du nom de domaine "ens-paris-saclay.fr " a été effectuée auprès de l'AFNIC conformément aux dispositions en vigueur. L'attribution et le retrait des noms de sous-domaines sont du ressort exclusif de l'ENS Paris-Saclay.

Propriété intellectuelle

Le site est la propriété exclusive de l'ENS Paris-Saclay, et relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les textes, photographies, dessins, sons, vidéos, etc. constitutifs du site sont la propriété de l'ENS Paris-Saclay ou de tiers ayant permis à l'ENS Paris-Saclay d'en faire usage.
La mise en forme, le code qui en résulte, les bases de données sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

Conformément aux dispositions de l'article L 122-5 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective sont autorisées.
Les courtes citations sont autorisées dans le cadre de communication, d'édition ou d'autres actions à usage professionnel, sous réserve de faire mention de l'auteur et de l'adresse URL de la page citée.

En cas de publication numérique, l'adresse URL devra permettre l'accès direct à la page citée ou, à défaut, à la page d'accueil. La reproduction des textes de ce site sur un support papier pourra également être autorisée dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits ;
• citation claire et lisible de la source.

Une demande d'autorisation devra préalablement être adressée au service communication qui transmettra au directeur de la publication et, le cas échéant, à l'auteur.

Les droits liés à "La Spirale", sculpture de Germaine Richier (1954), dont la représentation photographique est utilisée sur le site, sont gérés par l'ADAGP (Société française de gestion collective des droits d'auteur dans les arts visuels).

Politique de confidentialité et gestion des cookies

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ENS Paris-Saclay
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Politique d'accessibilité

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Il répond aux normes d'accessibilité énoncées dans le RGAA version 3 (référentiel général d'accessibilité pour les administrations) et est au niveau AA.