Mentions légales

Conception du site institutionnel

• Conception et intégration graphique du site institutionnel : Intuitiiv™ Secteur Public / ENS Paris Saclay
• Charte graphique : Jérôme Foubert
• Conception et réalisation technique : Intuitiiv™ Secteur Public
• Élaboration et mise à jour des contenus : Service Communication, services, départements et laboratoires de l'ENS Paris-Saclay
• Photographies : sauf mention particulière, les clichés ont été réalisés par l'ENS Paris-Saclay (Service communication), Michel Denancé (RPWB)
• Maintenance corrective et évolutive : Intuitiv™ Interactive

Logiciel mis en œuvre

Drupal est un système de gestion de contenu libre et open source. Le site donne accès à des sites de départements d'enseignement et de laboratoires de recherche susceptibles de relever d'autres technologies.

Nom de domaine

Le nom de domaine est la propriété exclusive de l'ENS Paris-Saclay.
La réservation du nom de domaine "ens-paris-saclay.fr " a été effectuée auprès de l'AFNIC conformément aux dispositions en vigueur. L'attribution et le retrait des noms de sous-domaines sont du ressort exclusif de l'ENS Paris-Saclay.

Propriété intellectuelle

Le site est la propriété exclusive de l'ENS Paris-Saclay, et relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les textes, photographies, dessins, sons, vidéos, etc. constitutifs du site sont la propriété de l'ENS Paris-Saclay ou de tiers ayant permis à l'ENS Paris-Saclay d'en faire usage.
La mise en forme, le code qui en résulte, les bases de données sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

Conformément aux dispositions de l'article L 122-5 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective sont autorisées.
Les courtes citations sont autorisées dans le cadre de communication, d'édition ou d'autres actions à usage professionnel, sous réserve de faire mention de l'auteur et de l'adresse URL de la page citée.

En cas de publication numérique, l'adresse URL devra permettre l'accès direct à la page citée ou, à défaut, à la page d'accueil. La reproduction des textes de ce site sur un support papier pourra également être autorisée dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits ;
• citation claire et lisible de la source.

Une demande d'autorisation devra préalablement être adressée au service communication qui transmettra au directeur de la publication et, le cas échéant, à l'auteur.

Les droits liés à "La Spirale", sculpture de Germaine Richier (1954), dont la représentation photographique est utilisée sur le site, sont gérés par l'ADAGP (Société française de gestion collective des droits d'auteur dans les arts visuels).

Limitation de responsabilité

L'ENS Paris-Saclay contrôle l'exactitude des informations diffusées et met régulièrement à jour le site.
L'établissement ne peut toutefois pas garantir que toutes les informations publiées soient exactes, exhaustives et réactualisées. Les informations diffusées par les services, les départements d'enseignement et les laboratoires de recherche n'ont pas un caractère contractuel et sont sujettes à modification sans préavis. La mise à jour des informations fournies par les utilisateurs et contributeurs s'effectue généralement dans les meilleurs délais, mais peut être retardée par des raisons ou contraintes diverses. Les erreurs, les omissions, les informations périmées et les liens brisés peuvent être signalés au webmestre.
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• ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site "ens-paris-saclay.fr" ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

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Utilisation des mots de passe

Certains contenus et services interactifs présents sur le site (intranet) de l'ENS Paris-Saclay nécessitent un code d'accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services (Direction des systèmes d'information).

Les codes d'accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L'utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d'accès et de ses mots de passe. En conséquence, il appartient à l'utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L'utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.

Contraintes techniques

L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'internet et, reconnaît :

• avoir connaissance de la nature du réseau de l'internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d'informations ;
• que les données circulant sur l'internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ;
• qu'il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l'internet.

L'ENS Paris-Saclay ne peut garantir le bon fonctionnement de son site institutionnel avec l'ensemble des navigateurs et systèmes d'exploitation existants.

Politique d'accessibilité

Le site web de l'ENS Paris-Saclay s'attache à promouvoir une politique d'accessibilité numérique en direction des personnes handicapées.

Il répond aux normes d'accessibilité énoncées dans le RGAA version 3 (référentiel général d'accessibilité pour les administrations) et est au niveau AA.