Date de parution mer 17/07/2019 - 12:00 Date de dernière mise à jour mer 17/07/2019 - 12:00 Résumé Documents soumis au vote des membres du CA du 28 juin 2019. Document Diaporama Documents liés Ordre du jour Délibération 2019-10 : Approbation PV du 15/03/2019 Délibération 2019-11 : l'ENS dans l'Université Paris-Saclay Délibération 2019-12 : Université Paris-Saclay : Statuts et dispostions transitoires Délibération 2019-13 : Primes de restructuration Délibération 2019-14 : Plan d'action sociale Délibération 2019-15 : Accréditation de l'offre de formation Délibération 2019-16 : Année de césure : cadrage et droits d'inscription Délibération 2019-17 : Commission d'action sociale étudiante Délibération 2019-18 : sorties d'inventaire Délibération 2019-19 : dispense d'engagement décennal Délibération 2019-20 : Tarifs