Documents réglementaires

 

Le règlement intérieur de l’ENS Paris-Saclay


Le règlement des études


L'organigramme de l’ENS Paris-Saclay


Le plan d'égalité professionnelle de l'ENS Paris-Saclay

Dans le cadre de ce plan d'égalité professionnelle, les axes principaux sont la réduction des écarts de rémunération entre femmes et hommes, l'égal accès aux corps, grade et échelons, l'articulation entre vie professionnelle et vie personnelle et la lutte contre les discriminations et le harcèlement sexuel.


Le plan Engagement vers l’inclusion et la diversité à l’ENS Paris-Saclay (EvidENS)

Pour plus d’ouverture et de diversité sociale et de genre au sein des grandes écoles.


Le rapport social unique ENS Paris-Saclay

Le rapport social unique remplace le bilan social.

Il comprend les informations de l'année concernant l'emploi, le recrutement, les parcours professionnels, la formation, les rémunérations et la masse salariale, la santé et la sécurité au travail, l'organisation du travail et le temps de travail, l'action sociale et la protection sociale, le dialogue social et la discipline.


Le rapport d’évaluation Hcéres 2018/2019

Comme tous les établissements d’enseignement supérieur et de recherche, l’ENS Paris-Saclay est évaluée tous les cinq ans par l’Hcéres.


Les lignes directrices de gestion

Ce document de référence en matière de gestion des
ressources humaines définit et traduit en effet la politique de l’établissement en matière de gestion des ressources humaines.
Ces ligne directrices portent sur 3 axes principaux :
Les orientations générales en matière de mobilité (LDG n° 1) ;
Les orientations générales en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels (LDG n°2).
La stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines (LDG n° 3)


Le contrat de site de l'Université Paris-Saclay

L'Université Paris-Saclay et le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ont signé le 20 juillet 2015 le contrat de site de l'Université Paris-Saclay, établissant la feuille de route de ce projet partagé pour 2015-2019.

 


La charte de la laïcité et des valeurs républicaines dans les établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche