Documents réglementaires

Le règlement intérieur de l'École, le plan égalité, les bilans et les rapports sont disponibles en fichier PDF.

L'organigramme de l’ENS Paris-Saclay


Le plan d'égalité professionnelle de l'ENS Paris-Saclay

Dans le cadre de ce plan d'égalité professionnelle, les axes principaux sont la réduction des écarts de rémunération entre femmes et hommes, l'égal accès aux corps, grade et échelons, l'articulation entre vie professionnelle et vie personnelle et la lutte contre les discriminations et le harcèlement sexuel.


Règlement intérieur de l’ENS Paris-Saclay


Le rapport d’évaluation Hcéres 2018/2019

Comme tous les établissements d’enseignement supérieur et de recherche, l’ENS Paris-Saclay est évaluée tous les cinq ans par l’Hcéres.


Les lignes directrices de gestion 2021

Ce document de référence en matière de gestion des
ressources humaines définit et traduit en effet la politique de l’établissement en matière de gestion des ressources humaines.
Ces ligne directrices portent sur 3 axes principaux :
Les orientations générales en matière de mobilité (LDG n° 1) ;
Les orientations générales en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels (LDG n°2).
La stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines (LDG n° 3)

Consultez le document PDF (443 Ko)


Le rapport social unique ENS Paris-Saclay

Le rapport social unique remplace le bilan social.

Il comprend les informations de l'année concernant l'emploi, le recrutement, les parcours professionnels, la formation, les rémunérations et la masse salariale, la santé et la sécurité au travail, l'organisation du travail et le temps de travail, l'action sociale et la protection sociale, le dialogue social et la discipline.

 


Le contrat de site de l'Université Paris-Saclay

L'Université Paris-Saclay et le Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ont signé le 20 juillet 2015 le contrat de site de l'Université Paris-Saclay, établissant la feuille de route de ce projet partagé pour 2015-2019.

Il comprend les chapitres suivants :

  • Renforcement de la gouvernance et stratégie partenariale dans le cadre projectif de la politique de site (ComUE Université Paris Saclay) ;
  • Une formation sélective adossée à une recherche d’excellence, repensée dans le nouveau contexte du site de Saclay ;
  • Poursuite de la modernisation du pilotage des fonctions support et maintien de l’équilibre du modèle économique ;
  • Pérennisation de l’équilibre financier et maintien de la soutenabilité du modèle économique.

Les délégations de signature

Consultez le tableau de synthèse.